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Marques déposées par monsieur CARILLON JACQUES
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GRANDS VINS DOMAINE DE BOURGOGNE JACQUES CARILLON DEPUIS 1520
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS VINS DOMAINE DE BOURGOGNE JACQUES CARILLON DEPUIS 1520
M. CARILLON JACQUES

Numéro de dépôt :
3919848
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
GRANDS VINS DOMAINE DE BOURGOGNE JACQUES CARILLON DEPUIS 1520 de CARILLON JACQUES

Présentation de la marque GRANDS VINS DOMAINE DE BOURGOGNE JACQUES CARILLON DEPUIS 1520

Déposée le 14 mai 2012 par monsieur CARILLON JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDS VINS DOMAINE DE BOURGOGNE JACQUES CARILLON DEPUIS 1520 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur CARILLON JACQUES domicilié(e) 1, IMPASSE DROUHIN - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque GRANDS VINS DOMAINE DE BOURGOGNE JACQUES CARILLON DEPUIS 1520 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS VINS DOMAINE DE BOURGOGNE JACQUES CARILLON DEPUIS 1520 est expirée depuis le 14 mai 2022.

CARILLON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES CARILLON


M. CARILLON JACQUES - 1, IMPASSE DROUHIN - 21190 - PULIGNY MONTRACHET - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne », « Bourgogne aligoté », « Bourgogne mousseux », « Bourgogne ordinaire et grand ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grain », « Crémant de Bourgogne » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Eaux-de-vie de vin de Bourgogne », « Marc de Bourgogne » ou « Fine Bourgogne ».